Contrat de Vente International ERM Optik
Parties :
Ce contrat est établi entre les parties suivantes :
Vendeur :
Nom de l’entreprise : ERM Optik A.Ş.
Adresse : [Adresse du vendeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Adresse e-mail]
Acheteur :
Nom de l’entreprise : [Nom de l’entreprise de l’acheteur]
Adresse : [Adresse de l’acheteur]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Adresse e-mail]
Conditions de l’accord :
Produits :
Le Vendeur accepte de vendre, et l’Acheteur accepte d'acheter les produits suivants : [Liste des produits]
Prix :
Le prix des produits est de [Prix] par unité. Le prix total de la commande est de [Prix total], hors taxes, frais de livraison et de manutention.
Conditions de paiement :
Le paiement sera effectué via [Méthode de paiement] dans un délai de [Nombre] jours à compter de la date de la facture. Le Vendeur émettra une facture après la confirmation de la commande.
Livraison :
Les produits seront expédiés à l’adresse spécifiée par l’Acheteur dans un délai de [Nombre] jours après réception du paiement. Les frais de livraison et les délais de livraison varient en fonction de l'emplacement de l’Acheteur.
Transfert des risques :
Le risque de perte ou de dommage des produits est transféré à l’Acheteur lors de la livraison au transporteur. Le Vendeur n’est pas responsable des dommages ou pertes survenus pendant le transport.
Inspection et acceptation :
L’Acheteur a le droit d’inspecter les produits à la livraison. Tout défaut ou divergence doit être signalé au Vendeur dans un délai de [Nombre] jours après réception.
Retours et remboursements :
Les retours sont acceptés uniquement si les produits sont défectueux ou ne répondent pas aux spécifications convenues. L’Acheteur doit informer le Vendeur dans un délai de [Nombre] jours après réception pour organiser le retour. Les remboursements seront effectués après réception et inspection des produits retournés.
Confidentialité :
Les deux parties conviennent de garder strictement confidentielles toutes les informations confidentielles divulguées au cours de cet accord et de ne pas les divulguer à un tiers sans consentement écrit préalable.
Loi applicable :
Cet accord est régi et interprété conformément aux lois de [Juridiction].
Résolution des litiges :
Tout litige découlant de ou en rapport avec cet accord sera résolu par [Arbitrage/Médiation/Tribunaux compétents].
Modifications :
Toute modification de cet accord doit être faite par écrit et signée par les deux parties.
Accord complet :
Cet accord constitue l'intégralité de l'accord entre les parties et annule tous les accords ou ententes antérieurs, qu'ils soient écrits ou oraux.
